Espace Clients
EWS

Vous êtes ici

Mentions légales

DIRECTEUR DE PUBLICATION
GAMEZ HUILIZEN
Auditia Aprolis 2
4 Rue de l'étoile du matin
CS 60159
44600 SAINT NAZAIRE
FRANCE

CONTACT TECHNIQUE
OTEMPO
8 bis rue de la Vertière
44119 Grandchamp des Fontaines
FRANCE
contact@o-tempo.com

HÉBERGEMENT
OVH
2 rue Kellermann
59100 Roubaix
FRANCE

Déclaration Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL)

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL).
La consultation de ce site est ouverte à tous. Auditia s’engage à ne pas divulguer ces informations à des tiers, ni à les éditer sur le site.
Nous vous rappelons que vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à Auditia
Propriété intellectuelle et droit de reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

Informations légales relatives à l'utilisation du site
Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation préalable du directeur de la publication, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
 
Protection des données personnelles
Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la Loi Informatique, Fichiers et Libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978).